Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND VIGNAL
ROULET JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3211751
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
13/02/2013
DOMAINE DU GRAND VIGNAL de ROULET JEAN-PIERRE

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL

Déposée le 13 février 2003 par la société ROULET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GRAND VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société ROULET JEAN-PIERRE domicilié(e) REPENTY,24240 MONESTIER - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 595 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULET JEAN-PIERRE domicilié(e) REPENTY,24240 MONESTIER - 24240 - France.

La marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL est expirée depuis le 13 février 2013.

ROULET JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND VIGNAL , DOMAINE DU GRAND VIGNAL , CHATEAU LE REPENTY , CHATEAU REPENTY


ROULET JEAN-PIERRE - REPENTY,24240 MONESTIER - 24240 - France - SIREN 322595471


ROULET JEAN-PIERRE - REPENTY,24240 MONESTIER - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vins AOC - provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine du grand vignal"